Mention Légale
Dernière mise à jour: 07/06/2025
1. Informations Légales
Le site web tutorvynzara.com est édité par :
Comptabilis
42 Rue Claude Bernard
75005 Paris, France
Téléphone : +33 9 74 88 55 20
Email : [email protected]
Forme juridique : SARL
Capital social : 10 000 €
Numéro SIRET : 123 456 789 00012
Numéro TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Directeur de la publication : Jean Dupont
2. Hébergement
Le site web est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 10
3. Limitation de Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et mises à jour régulièrement, mais peuvent contenir des inexactitudes ou des omissions. Comptabilis ne peut être tenu responsable de toute interprétation erronée ou de l'utilisation faite des informations fournies.
Comptabilis s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais n'est en aucun cas responsable si, pour quelque raison que ce soit, le site est indisponible à un moment donné.
Les conseils et informations en matière comptable et fiscale présents sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement et ne constituent pas un conseil professionnel personnalisé. Pour des conseils adaptés à votre situation particulière, nous vous recommandons de consulter directement l'un de nos experts-comptables.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse de Comptabilis.
5. Politique de Confidentialité
Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.
6. Cookies
Veuillez consulter notre Politique de Cookies pour comprendre comment nous utilisons les cookies sur notre site web.
7. Liens Hypertextes
Comptabilis ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.
8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Si vous avez des questions concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à :
Email: [email protected]
Téléphone: +33 9 74 88 55 20
Adresse: 42 Rue Claude Bernard, 75005 Paris, France